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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.10
… Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties …
Explanatory notes
… Section. Sont exclus du présent Chapitre les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs … même s'ils comportent des dispositifs mécaniques simples, tels que manivelles, engrenages, pistons, arbres à vis (vis … mécanique du n° 84.59 . De même, une cisaille à métaux tenue à bout de bras relève du n° 82.03 , alors que la …Legal note
… Notes. 1.‑ Indépendamment des lampes à souder, des forges … commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas … Section. Sont exclus du présent Chapitre les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs …Section VIII > Chapitre 42
… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel … ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. Cuir naturel Au sens du présent Chapitre, le cuir …Legal note
… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel … Chapitre ne comprend pas : a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06); b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres …