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Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… des ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres … Les semelles de chaussures ( n° 64.06 ). e)    Les agrès de gymnastique et autres articles du Chapitre 95 . …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… la fabrication de la margarine. Cette position ne couvre pas l'huile de palmiste ni l'huile de babassu ( n°  15.13 ). ° °   ° Note explicative de …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant (mélasse, matière amylacée, etc.) dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… en cuisant à la vapeur des pommes de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi … de préparations. En outre, la présente position ne comprend pas  : a)    Les pommes de terre simplement desséchées, …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… en parfumerie, en médecine, ou à usages insecticides, parasiticides, ou similaires ( n° 12.11 ) ou en vannerie ( … dans l'état où elles sont présentées, elles ne puissent pas être utilisées à la confection de bouquets ni à d'autres …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… matériaux de revêtement routier et dans d'autres mélanges à base de caoutchouc ou être moulés directement dans des articles qui n'exigent pas une grande résistance. Les déchets, débris, rognures, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… particulière comme laques. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… à l'état brut ou avoir subi des traitements destinés à les débarrasser des plumes, duvets, poussières et autres … préparations alimentaires. La présente position ne comprend pas le sang d'animal, même comestible, liquide ou desséché ( …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… voir la Note 1 du Chapitre 57), les dessus de cheminée, les embrasses pour rideaux. La présente position ne couvre pas les abat‑jour ( n° 94.05 ). …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un bracelet (même associé à des pierres gemmes) en métaux précieux. … ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé …