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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, …
Explanatory notes
… de forme cylindrique et leur filetage est très serré et peu incliné; ils sont soit à tête non fendue (à pans) ‑ leur … ils pénètrent n'est pas lui‑même préalablement fileté, à l'inverse de ce qui se pratique pour les vis à métaux; de … filetés similaires constituant des pièces détachées d'instruments de musique ( n° 92.09 ). B.‑ CROCHETS ET PITONS …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des … d'antibiotiques, etc.) ou à d'autres fins scientifiques ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, … de la gélatine, etc., fréquemment additionnés d'autres ingrédients (glucose, glycérol, chlorure de sodium, citrate …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en …
Explanatory notes
… (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en … pour la fabrication des cloches de feutre sont les poils de lapin, de lièvre, de rat musqué, de ragondin ou de castor … facilement et ne fait pas normalement l'objet d'un commerce international. Le bastissage est ensuite soumis à toute une …Section VIII
… DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. 5403.10 ‑ Fils à haute ténacité en …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux …
Classification opinions
… plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de matière plastique alvéolaire. …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du …