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Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… ou demi‑carcasses 0204.22 ‑ ‑ En autres morceaux non désossés 0204.23 ‑ ‑ Désossées 0204.30 ‑ Carcasses et demi‑carcasses d'agneau, … domestiques ou sauvages. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 Aux fins des …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… ou textiles. Ces articles peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1)    Soit pour la production de positifs (papiers pour …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… POUR LE FORAGE Les barres creuses en acier pour le forage sont définies à la Note 1 p) du présent Chapitre. Les barres creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, allié ou … dispersion des poussières. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 7228.50 Voir la Note explicative des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… La poudre d'ardoise et les déchets d'ardoise y sont également inclus. En revanche, la présente position ne … bâtiments (pignons, façades, etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la présente … ardoisés préparés pour l'écriture ou le dessin, qu'ils soient encadrés ou non, relèvent du n ° 96.10 . Les crayons …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… boutonnières . Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… semblables aux agneaux dits caracul ou persianer mais qui sont désignées sous des noms différents dans les diverses parties du monde) …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… quant au sexe, les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions … mécaniciens, ouvriers d'usines, chirurgiens, etc. 2)    Les soutanes, chasubles, dalmatiques, surplis, chapes et autres … 5)    Les vêtements spéciaux, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… Note explicative de cette dernière position). Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux précieux ou … pour verres, les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, etc. …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… ou de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à … dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… ou de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à … dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du …