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Section XVII

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont …        h)   les articles du Chapitre 91;        ij)   les armes (Chapitre 93);        k)   les luminaires et appareils

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont …        h)   les articles du Chapitre 91;        ij)   les armes (Chapitre 93);        k)   les luminaires et appareils

Classification opinions

… destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… tissus de crin Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les …

Classification opinions

… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la … constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires … de protéines peuvent contenir des additifs tels que des arômes, des stabilisateurs, des conservateurs, etc. …

Classification opinions

… calculée sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , obtenu à partir de flocons de fèves de soja déshuilées par … concentrat à 80 % de protéines de lactosérum (24,5 %), d'arome vanille (0,25 %) et de dioxyde de silicium (0,20 %), … (avec lécithine) contenant 80 % de protéines (6,125 %), d’arôme (crème vanille) et de dioxyde de silicium. Application …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… les Considérations générales de la Section XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière … , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce que les … tussah , produite par le ver à soie du chêne. La soie d'araignée et la soie marine ou byssus (filaments servant …

Classification opinions

… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la … constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par application de la Note 2 de la Section XI. …

Classification opinions

… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la … constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de l’arbre de sortie. …

Classification opinions

… turbine de compresseur et d’une turbine libre munie d’un arbre de transmission. C’est un type de turbine à gaz d’une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « carte mémoire » ou « carte à mémoire électronique flash »), … Des données peuvent être stockées sur la carte et lues à partir d'elle lorsque celle-ci a été insérée dans un appareil approprié (système de navigation et de localisation …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Armoire en acier (dimensions (H x L x l) : 2000 mm (45 RU - … : - une porte avant en verre, verrouillable; - une face arrière ouverte; - un fond ouvert (sans base); - deux portes … acier verrouillables et amovibles permettant de placer les armoires côte à côte et en démontant les portes adjacentes, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… de sucre (saccharose et dextrose) et différentes substances aromatisantes (extraits de plantes). Elles contiennent en … plantes, de sirop de glucose, de sirop de sucre inverti, d'arôme de cerise, d'essence de rose, de benzoate de sodium et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… pendant une période d'une durée de 5 à 7 heures. Ces articles sont destinés à réchauffer les mains ou les pieds … de la RGI 1. Adoption : 1999 … 9. Mélange de deux types d'argile à base de bentonite, résultant d'un procédé breveté faisant appel à plusieurs opérations : mélange d'argiles à base de magnésium et d'aluminium suivant un …

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