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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… préparés ( n° 41.15 ). c)     Les peaux d’ovins, apprêtées, non épilées ( Chapitre 43 ). …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… 1)    Les cordes en boyaux, connues également sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en général, à partir de …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… les pieds, la queue, le cœur, le pis, le foie, les rognons, le thymus (ris), le pancréas, la cervelle, le …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… 5211.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… fins cardés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les draps, flanelles, molletons et autres tissus …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… avec un boulier à l’usage des jeunes enfants. Les ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de la présente position ( …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… corps. Les parfums proprement dits , désignés aussi sous le nom d' extraits consistent généralement en huiles …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… seul en mécanique. Mais, allié à d'autres métaux ‑ et notamment au plomb et à l'étain auxquels il donne de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… de forme carrée ou rectangulaire . 2518.10 ‑ Dolomie non calcinée ni frittée, dite  « crue » 2518.20 ‑ Dolomie …

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