Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même …
Explanatory notes
… 70.03 - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même … La présente position englobe toutes les variétés de verres dits coulés obtenues par les procédés du coulage ou … qui, en raison de sa surface sablée ou rugueuse présente généralement peu ou pas de transparence. Il peut aussi être …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. 2102.10 ‑ Levures vivantes 2102.20 ‑ … devenues ou rendues inactives. Les levures vivantes servent généralement à provoquer des phénomènes de fermentation; elles sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… … adrénomedulline pégol … afamélanotide … albiglutide … aldafermine … alsactide … amilintide … apraglutide … … … azétiréline … bamadutide … bécaplermine … béinaglutide … buséréline … cagrilintide … cendéritide … …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine 3924.90 - Autres Cette … et articles similaires, pour le service de la table : les services à thé et à café, les assiettes, soupières, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y … de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 ‑ Crayons à gaine … 9609.90 ‑ Autres Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A) Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion … de poils grossiers La présente position couvre, d'une manière générale, les déchets de laine ou de poils fins ou … en déchets recueillis pendant le cardage; les bandes de carderie ou bandes de débourrage , déchets recueillis lors …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position … de la fécule de sagou (sagou), de la fécule de pommes de terre (tapioca ou sagou indigène), ainsi que de fécules … épaisse qui, placée dans une passoire ou bassine à fond percé de trous tombe en gouttes, à travers ceux‑ci, sur une …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux brocolis 0704.20 … ‑ Choux de Bruxelles 0704.90 ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : … 1) Les choux-fleurs et choux brocolis ( Brassica oleracea var. botrytis et Brassica oleracea var. italica, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.10
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage …