… non dénommés ni compris ailleurs en matières plastiques (tels qu'ils sont définis à la Note 1 du présent Chapitre) ou … sous‑main, plumiers, signets, etc. 6) Les vis, boulons, rondelles et fournitures analogues d'usage général. 7) Les courroies transporteuses, de transmission ou pour élévateur, sans fin, ou coupées de longueur et raccordées, …
… 64.05 - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en matières … la présente position couvre toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des dessus en une matière ou une … Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on peut citer celles : 1) à semelles extérieures en caoutchouc ou en …
… se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur … ou châssis‑carrosseries ) dans lesquels les éléments du cadre du châssis sont intégrés à la carrosserie. …
… (y compris ceux contenant de l'extrait de malt). 3) les caramels, les cachous, le nougat, les fondants, les dragées, … du sucre (même additionné d'autres substances alimentaires telles que gélatine, amidon ou farine) et des agents aromatisants (y …
… en verre. Il s'agit : 1) Des articles pour l'industrie, tels que bacs, cuvettes, cylindres ou manchons pour le … dont l’isolation est assurée par le vide, autres que celles transformées, par gainage ou tout autre mode … ). b) Les isolateurs et pièces isolantes en verre pour l'électricité des n°s 85.46 ou 85.47 . c) Les instruments, …
… confection de soupes, potages, bouillons ou consommés auxquelles il suffit d'ajouter de l'eau, du lait, etc. 2) Les … d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. A ces éléments de base peuvent être ajoutées, soit à des fins …
… à condition que l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu … les dates, noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, … sur ces manifestations, relèvent du n ° 49.01 , à moins qu'elles ne relèvent du n ° 49.11 en raison de leur caractère …
… et leurs dérivés : 2917.11 - - Acide oxalique, ses sels et ses esters 2917.12 - - Acide adipique, ses sels et ses esters 2917.13 - - Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters …
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