… 5515.12 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.13 ‑ ‑ Mélangées … 5515.21 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.22 ‑ ‑ Mélangées … partie de la Section ( Chapitres 58 et 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …
… éliminée, généralement par extraction à partir de grains verts traités par divers solvants. 3) Le café (décaféiné ou non) torréfié, même … position : a) La cire de café ( n° 15.21 ). b) Les extraits et essences de café appelés parfois café instantané …
… ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne … qui provient de la mélasse de canne) ou pour la préparation d'aliments du bétail ou de succédanés de café. On en extrait …
… pour pompes et tuyaux similaires en matières textiles couverts par la présente position sont des tuyaux des types … ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une préparation chimique. … indéterminée ou qu'ils se présentent sous forme de tuyaux prêts à l'usage, munis de parties en matières autres que …
… cuivre. Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés « concentrés » de … celtium ou hafnium, le thallium et le cadmium ne sont pas extraits directement d'un minerai particulier, mais sont obtenus comme sous‑produits de la métallurgie d'autres métaux (zinc, plomb, …
… industries textiles ou la sucrerie, principalement comme décolorants. Le plus important est le dithionite de sodium (Na … il est utilisé en synthèse organique, dans l'industrie des colorants, en teinture ou impression ou en papeterie. Ce … être stabilisés par des procédés analogues, sont des produits semblables, qui ont les mêmes propriétés …
… forme carrée ou rectangulaire. La poudre d'ardoise et les déchets d'ardoise y sont également inclus. En revanche, la … ni les cubes et dés pour mosaïque du n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent du n ° 68.03 : a) Les … caractère d'ardoises pour toitures ou pour revêtements de bâtiments (pignons, façades, etc.), même s'ils ont subi les …
… ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le service de la table ou pour la cuisine, en … On y range notamment les cuillers, les fourchettes, les couverts à salade, les pelles à sel, les plats et assiettes, les pots, les tasses, les soucoupes, les …
… 1) Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … souvent noués les uns à la suite des autres sous forme de filaments continus, que l'on emploie comme fils de chaîne … d'un autre textile restent compris dans cette position. Les produits visés dans la présente position peuvent avoir été …
… (tuyaux de descente des eaux de pluie, tuyaux d'égout, éléments tubulaires pour l'assainissement des murs et … tés, siphons, etc.). Ne sont pas compris ici : a) Les éléments tubulaires de cheminées, tels que boisseaux, têtes et autres conduits de fumée ( n° 69.05 ). b) Les tubes avec ou sans …
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