… communément à l'emballage ou au transport de tous genres de produits. Parmi eux on peut citer : a) Les récipients tels … 2°) les ébauches de bouteilles en matière plastique qui sont des produits intermédiaires de forme tubulaire, fermée à une …
… ou l’art vétérinaire 4015.19 - - Autres 4015.90 - Autres Qu'ils soient assemblés par collage, par couture ou … étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, autres …
… durci est une matière dure, noir brunâtre (parfois rouge), qui est pratiquement non flexible et non élastique et peut … tournée, polie, etc. Beaucoup de caoutchoucs durcis acquièrent un fini très lustré quand ils sont polis. La …
… Sont exclus de la présente position : a) Les cribles qui constituent, par eux‑mêmes, des ouvrages fixes (par … ou grilles à gravier ou à terre, reposant sur le sol, qui relèvent généralement du n° 73.26 ). b) Les simples … à lait, les tamis à passer les peintures, laits de chaux, bouillies anticryptogamiques, etc. ( Chapitre 73 , …
… par exemple) et tous les ouvrages cartographiques imprimés, qui ont été dessinés en vue de fournir une représentation … Ils peuvent être présentés indifféremment sous forme de feuilles simples, de dépliants ou encore de feuilles reliées sous forme de livres, tels que les atlas. …
… destiné à faciliter l'action du pouce ou d'un autre doigt, qui imprime le mouvement aux lames tranchantes. Les branches … type ordinaire , pour usages domestiques (couture, bureau, cuisine, etc.), à lames plates, rondes, etc. 2) Les … de deux lames dont l'une concave et l'autre convexe, mais qui sont terminés par les anneaux caractéristiques des …
… électrique incorporé (moteur proprement dit ou vibreur), qu'ils soient réservés à l'usage humain ou que, comme … aux tondeuses, elles comportent un peigne à dents coupantes qui glisse en va‑et‑vient sur un contre‑peigne fixe. Les … par un arbre flexible à un moteur électrique séparé, celui‑ci étant, de son côté, rangé au n° 85.01 , avec, le …
… outils similaires Cette position groupe les outils à main suivants : A) Limes, râpes et outils similaires (y compris … , y compris ceux utilisés pour le découpage des métaux en feuilles, en fils, etc., tels que les cisailles de … autres caractères ( n° 96.11 )), à découper les joints (de cuir, de feutre, etc.), que ces articles fonctionnent à la …
… dureté. Sont notamment exclus de cette position : a) Les produits abrasifs repris dans d' autres positions du présent Chapitre . b) Certains produits minéraux qui, comme le rubis, le saphir, sont surtout utilisés comme …
… cristaux de quartz, de feldspath et de paillettes de mica. Suivant la proportion relative de ces trois corps et la … rentrant pas dans le n ° 25.15 et la serpentine ou ophite qui, étant constituée par du silicate de magnésium, ne peut rentrer dans le n ° 25.15 . En ce qui concerne les formes et ouvraisons admises à la présente …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
