… à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici les baguettes à …
… Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives … mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'aluminium. Les déchets et …
… ‑ Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Notes …
… comprend les graines de navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , … )). Elle couvre les graines de navette ou de colza traditionnelles ainsi que les graines de navette ou de colza …
… pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des …
… ou ceux composés de 4‑hydroxy‑4‑méthylpentane‑2‑one (diacétone‑alcool), de phtalate d'éthyle et de propane‑1,2-diol ainsi que de mélanges de glycols. Appartiennent …
… aux Notes explicatives des n°s 74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres et profilés sont fréquemment utilisés …
… également comprendre les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines ou de composés de fer. Ces … plantes ou de substances aromatiques ( n° 22.06 ). b) Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . …
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