… et thé partiellement fermenté, présentés autrement Cette position couvre les diverses variétés de thé produites par … (au cours de la fermentation, par exemple) ou par addition d'huiles essentielles (huiles de citron ou de … n° 09.03 ). b) Les produits utilisés pour la préparation d'infusions ou de tisanes. Ces produits sont classés, par …
… de cobalt). Ces minerais sont d'abord transformés par fusion en mattes ou en autres produits intermédiaires. Un … eux qui sont compris ici, conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1) Les alliages cobalt‑chrome‑tungstène, souvent additionnés de faibles quantités d'autres éléments et connus …
… les fils d'habillage. L'âme des fils guipés de la présente position est généralement en coton, en autres fibres … l'âme en matières non textiles relèvent de la présente position pour autant qu 'ils aient le caractère essentiel … le ficelage des paquets, etc. Sont exclus de la présente position : a) Les fils de crin guipés du n° 51.10 . b) …
… glacés ou cristallisés). Les produits compris dans cette position sont obtenus par un blanchiment préalable à l'eau … sont ensuite placés dans un sirop de sucre chauffé jusqu'à ébullition, puis laissés au repos pendant un certain temps. Cette opération est renouvelée plusieurs fois en utilisant des …
… - Poly(acétate de vinyle) : 3905.12 - - En dispersion aqueuse 3905.19 - - Autres - … : 3905.91 - - Copolymères 3905.99 - - Autres La présente position couvre tous les polymères vinyliques autres que … d'apprêt ou d'imprégnation pour matières textiles, etc. Des solutions et des dispersions (émulsions et suspensions) de …
… densité inférieure à 0,94 3901.90 - Autres La présente position couvre le polyéthylène et le polyéthylène modifié … et des films extensibles pour emballages. La présente position couvre également les copolymères d’éthylène et … inférieure à 50 % en poids . Sont exclus de la présente position : a) Le polyéthylène liquide ne correspondant pas …
… ‑ Parties 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente position englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef (y compris les dispositifs de … pour ascenseurs, notamment). Ces serrures peuvent fonctionner par exemple, par l'insertion d'une carte …
… textiles, par exemple; ils servent alors de tubes de protection pour câbles électriques et pour transmissions … point 1) ci‑dessus. Afin d'augmenter leur résistance à la pression, les tuyaux flexibles susvisés peuvent être pourvus … considère également comme tuyaux flexibles de la présente position les gaines de câbles (telles que celles pour freins …
… 4421.91 - - En bambou 4421.99 - - Autres La présente position groupe l'ensemble des ouvrages en bois, tournés ou … ou incrustés, autres que ceux déjà classés dans les positions précédentes ou repris, quelle qu'en soit la … Elle couvre également les parties en bois des articles mentionnés ou compris dans les positions précédentes, autres …
… De peuplier ( Populus spp. ) 4407.99 - - Autres La présente position comprend, sauf quelques exceptions, les bois sciés ou dédossés dans le sens de la … qui sont obtenus à l'aide d'une raboteuse‑fraise. Cette opération permet d'obtenir des dimensions extrêmement …
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