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Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… textiles libériennes bruts ou rouis 5303.90 ‑ Autres Cette position couvre toutes les fibres textiles extraites du liber de la tige des plantes de la classe des … fibres textiles libériennes de la présente position on peut citer : 1)     Le jute vrai ( true jute ) dont les deux …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… , telle qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les Considérations générales du Sous-Chapitre II pour la description de ces différents produits céramiques). On range notamment dans ces deux …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… 7406.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes Cette position couvre les poudres de cuivre, définies dans la Note … de cuivre, à l'exception toutefois du cuivre de cément (précipité de cuivre) qui relève du n°  74.01 . Sous réserve … à d'autres poudres de métal commun (notamment la poudre dite de bronze , consistant en un simple mélange de poudre …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils sont , pour la plupart, obtenus par … sur support). Les fils de fer ou d'acier de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que … , etc.), dont la partie métallique, c'est‑à‑dire l'âme, remplit la fonction essentielle, le revêtement textile …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… en couleurs (polychrome) 3701.99 - - Autres Cette position comprend : A) Les plaques et films plans … ne sont toutefois pas recouvertes d'une émulsion, mais sont constituées entièrement ou essentiellement par une matière … autre matière. Certaines de ces plaques doivent, avant l'exposition, subir un renforcement de leur degré de sensibilité …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… de grignons d’olive brute 1510.90 ‑ Autres La présente position couvre les huiles obtenues à partir d'olives autres … position peuvent être brutes ou raffinées ou autrement traitées, pour autant que la structure glycéridique n’ait pas été modifiée. La position couvre également les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de méteil (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture des céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… considère comme tresses les articles sans chaîne ni trame constitués d'éléments entrelacés à la main ou mécaniquement dans le sens longitudinal. En variant la nature, la couleur et le nombre … similaires, obtenus par un procédé autre que le tressage, faits également de matières à tresser assemblées …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… doucie 7005.29 - - Autre 7005.30 - Glace armée La présente position couvre le verre flotté en plaques ou en feuilles. Les matières premières qui entrent dans la composition de ce verre sont fondues dans un four. Le verre … ce bain de flottage, les surfaces du verre acquièrent la planéité et le poli d'une surface liquide qu'elles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se rapporte aux machines et appareils pour la … servant à la prépara fibres avant le feutrage proprement dit (souffleuses de poils, loups, batteurs, cardes, etc.), … combiné de la friction et de la pression, la nappe de poils subit un premier feutrage. Ces machines comportent en outre …

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