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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. ‑ Slips et caleçons : 6207.11 - - … corps, slips, caleçons et articles similaires) autre qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les … pour hommes ou garçonnets (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; …
Explanatory notes
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; … instruments ou appareils Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages … Des instruments et appareils conçus pour des applications nettement définies (la géodésie, la topographie, la …Legal note
… Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages … bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de … 70.17; f) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et … cette substance. La teneur en protéines de ces isolats n'est généralement pas inférieure à 90 %. C) La poudre de …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
Explanatory notes
… au détail. ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5205.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5205.12 ‑ ‑ … 120 numéros métriques en fils simples) Cette position concerne les fils de coton (autres que les fils à coudre), …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, …
Explanatory notes
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, … circonstance. Elles peuvent être illustrées, accompagnées d'une enveloppe et comporter des garnitures ou applications. …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la …
Explanatory notes
… - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la … notamment : 1) Les articles constitués par un ruban, généralement de laine ou de poils, entrelacé autour de deux ficelles parallèles et ayant l'aspect d'une tresse. Ces articles dénommés crêpes pèsent environ …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
Explanatory notes
… . ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5206.12 ‑ ‑ … moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 5206.13 ‑ ‑ …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en … position comprend les papiers et cartons obtenus en fixant l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, deux ou plusieurs … ou de carton de toute espèce et l'adhésif utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique …