… brisés, ou à l'état liquide. La fonte moulée autrement (par exemple en ébauches d'objets, en tubes et, à plus forte … toujours moulée sous forme d'objets, elle est pratiquement exclue de la présente position; toutefois, si elle se …
… ou de l'usinage de la fonte, du fer ou de l'acier, par exemple les tournures, limailles, chutes de lingots, de … après désoxydation et retaillage. Sont également exclus : a) Les scories, laitiers, battitures et autres …
… à la soude ou au sulfate relèvent du n° 38.04 ; on peut en extraire la soude caustique, ainsi que le tall oil du … solutions de chlorure de potassium naturel du n° 31.04. On extrait aussi la potasse caustique par action du lait de …
… pour plongeurs comportant un indicateur de profondeur, par exemple), montres à cadran Braille, etc. On appelle … des n°s 91.10 ou 91.14 généralement. Sont en o u tre exclus de cette position : a) Les podomètres ou …
… de fer, tramways, voies étroites (voies Decauville, par exemple), chemins de fer à rail unique, etc.), les appareils … à sustentation magnétique ou de structures en béton, par exemple. Les différents articles du présent Chapitre sont …
… de matières de conditionnement, pour les chocolats par exemple. En ce qui concerne les dimensions des produits … position, voir la Note 8 du présent Chapitre. * * * Sont exclus de la présente position les papiers rendus …
… enfants, tables roulantes (à hors d'œuvres, à liqueurs, par exemple), même équipées de résistances chauffantes. 2) … etc.), sorbonnes, tables à dessin non équipées. Sont exclus de la présente position : a) Les coffres et malles …
… la contrefaçon et dotés d’un numéro de série sont toutefois exclus de cette position et relèvent généralement du n ° … validés et signés (comme c'est le cas pour les titres par exemple). …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
