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Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… formes primaires.               - Polystyrène : 3903.11 - - Expansible 3903.19 - - Autres 3903.20 - Copolymères de … (ABS) 3903.90 - Autres La présente position couvre le polystyrène et les copolymères du … chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Le polystyrène …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… définis dans la Note 3 du présent Chapitre. Dans les gazes simples, les fils de tour évoluent alternativement à droite … et les duites qui ne sont pas entrecroisés se trouvent ainsi liés ensemble uniquement au moyen des fils de tour. … gazes pour pansements ); ces tissus relèvent du n° 30.05 (s'ils sont médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… La fabrication des câbles de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente position que les câbles satisfaisant aux conditions … présent Chapitre) : A)   Longueur excédant 2 m. B)   Pas de torsion ou torsion inférieure à 5 tours par mètre. C)   …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent Chapitre 1701.14 ‑ ‑ Autres sucres de … cristaux volumineux obtenus par la cristallisation lente de sirops de sucre suffisamment concentrés. Il est à remarquer … ou de betterave ne relèvent de la présente position que s'ils sont présentés à l'état solide (même sous forme de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… organes ou de leurs sécrétions 3001.90 - Autres Cette position comprend : A) Les glandes et autres organes … à l'état solide, pâteux ou liquide, ou bien en solution ou suspension dans certains milieux appropriés en vue d'assurer … extraits de bile. C) L' héparine et ses sels . L'héparine consiste en un mélange d'acides organiques complexes …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… ou de treillis en platine 7115.90 - Autres La présente position se rapporte à tous les ouvrages entièrement ou … ne constituent pas des articles tombant sous le coup de dispositions des Notes 2 A) ou 3 du présent Chapitre. Sont … le filage des filaments synthétiques ou artificiels ou les coussinets antifriction en alliages d'argent, les parties, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux ou à ciment proprement dites, à l'exclusion des pierres de l'espèce propres à la … de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position sont également …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations … Sont également exclus de la présente position les fils simples et les monofilaments même utilisés comme fils à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… qui comportent, outre leur fonction aldéhyde propre, une ou plusieurs des fonctions oxygénées visées dans les … (C 10 H 20 O 2 ). Liquide incolore, légèrement sirupeux, ayant l'odeur très prononcée du muguet. Il est … présenté en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant son utilisation comme combustible, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… parfois avec des sulfites, etc. Les extraits tannants ainsi préparés sont liquides, mais peuvent être rendus … de vallonées, de gambier (l'extrait de gambier est désigné parfois sous l'appellation de cachougambier, mais il … ), de manglier ou de dividivi (ou libidibi). La présente position ne comprend pas  : a)     Les produits végétaux …