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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une …
Classification opinions
… 1. Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec un couvercle en verre bombé, destiné à la conservation et l'exposition des denrées alimentaires dans les marchés. L'appareil offre une capacité de conservation …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). ‑ Simplement laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de … 7220.20 ‑ Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 et …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à … réveils et appareils d'horlogerie similaires non repris ailleurs dans le présent Chapitre, dont le rôle essentiel est …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.2 > 9701.21
… Tableaux, peintures et dessins …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.9 > 9701.91
… Tableaux, peintures et dessins …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2
… Additifs pour huiles lubrifiantes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7
… Autres d'origine végétale …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601 > 4601.9 > 4601.94
… En autres matières végétales …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008 > 7008.00
… Vitrages isolants à parois multiples …