Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
3087 résultats pour "神戸市看護大学学历认证办理<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>鄂州商业与技术国际学院毕业证-什么事双学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>日本旭川大学文凭毕业证哪里有卖IL"

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou … 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04, soit qu'ils aient été : 1)    Transformés en saucisses, saucissons …

Legal note

… finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou … les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés … de relever d’ autres positions de la Nomenclature s’ils ne remplissent pas certaines conditions découlant des …

Legal note

… et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou … les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… peuvent contenir des additifs tels que des arômes, des stabilisateurs, des conservateurs, etc. …

Classification opinions

… 1. Concentrat de protéines de farine de fèves de soja déshuilées , d’une teneur en protéines, calculée sur matière … et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut être utilisé soit pour l’alimentation humaine, soit pour …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou … d'entre eux (lies de vin, tartre, tourteaux, etc.) ont des utilisations industrielles. Toute référence dans ce Chapitre …

Legal note

… . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou … pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le …

Legal note

… poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou … pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS … se déplacer au‑dessus de l'eau (mer, estuaires, lacs), même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou …

Legal note

… classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au … et, à un degré moindre, des minerais carbonatés et silicatés (smithsonite, calamine, etc.) (voir la Note …

Legal note

… poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

Legal note

… l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la … un seul creux fermé, sur toute leur longueur et dont les profils extérieur et intérieur ont la même forme. Les tubes …

Legal note

… du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, … avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains ordinaires. Les céréales présentées à … frais ( à l'exclusion du maïs doux du Chapitre 7 ), même utilisables comme légumes, restent classées dans le présent …

Legal note

… ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs