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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408
… Fils de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.08 ‑ Fils de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande … de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages de cuivre : 7408.21 ‑ ‑ A base de … XV . Les fils sont obtenus par laminage, filage, étirage ou tréfilage et sont toujours présentés enroulés. Les …Section II > Chapitre 11 > Position 1107
… Malt, même torréfié. …
Explanatory notes
… 11.07 ‑ Malt, même torréfié. 1107.10 ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les … subit l'opération du maltage. Le grain d'orge maltée est légèrement ridé dans le sens de la longueur. Il est blanc à …Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… calciné (n° 25.19); c) les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées … précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n°s 71.12 ou 85.49); … pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique. 3.- Le …Legal note
… calciné (n° 25.19); c) les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées … précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n°s 71.12 ou 85.49); … pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique. 3.- Le …Section IV > Chapitre 18
… Cacao et ses préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas … les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, … ou 30.04 ). La théobromine, alcaloïde extrait du cacao, est reprise au n° 29.39 . …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de … les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, … allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe …
Section II
… PRODUITS DU REGNE VEGETAL …
Explanatory notes
… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
Explanatory notes
… 2903.99 - - Autres Il s'agit de composés résultant de la substitution, dans la formule développée … des huiles, des graisses, des vernis, du pétrole, des résines, etc., employé dans les extincteurs. 5) Chloroéthane (chlorure d'éthyle). Gazeux, liquéfié en récipients spéciaux, servant comme anesthésiant. 6) …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421
… Autres ouvrages en bois. …
Explanatory notes
… que ceux déjà classés dans les positions précédentes ou repris, quelle qu'en soit la matière constitutive, dans … ordinairement dans toute sa longueur et munie ou non de rebords à une ou aux deux extrémités. Cette position couvre … à vis destiné à maintenir tendus les fils au cours de la reliure des livres à la main, les échelles et marchepieds, …Section XV > Chapitre 75 > Position 7508
… Autres ouvrages en nickel. …
Explanatory notes
… (plats ou ondulés), d'hémisphères ou de boules. Pour relever de la présente position, ces articles doivent … les anodes de façon que l'attaque électrolytique s'opère régulièrement sur toute la surface et d'éviter des pertes de … pour nickelage de type conventionnel sont fréquemment remplacées par le type d'anodes en panier, constituées par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931
… Autres composés organo-inorganiques. …