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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4
… Autres instruments et appareils optiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.80
… Autres instruments, appareils et machines …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.91
… Parties et accessoires de pianos …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.30
… Autres cartouches et leurs parties …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.10
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.10
… Boutons-pression et leurs parties …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1 > 9607.11
… Avec agrafes en métaux communs …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.30
… Stylos à plume et autres stylos …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.20
… Briquets de poche, à gaz, rechargeables …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80
… Laine de verre et ouvrages en ces matières …