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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… 6804.30 - Pierres à aiguiser ou à polir à la main La présente position comprend essentiellement : 1)     Les … de dimensions plus faibles que les meules des catégories précédentes et affectent des formes encore plus diverses : … (meules boisseaux). Leur périphérie peut être unie ou profilée.       La présente position comprend, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… SONNETTES, GONG ET ARTICLES SIMILAIRES, NON ELECTRIQUES Le présent groupe englobe les cloches, clochettes et autres … constituant des souvenirs de voyage. Relèvent enfin de la présente position les parties métalliques de cloches, … en métal), dont la caractéristique essentielle est de se prêter à la décoration des appartements, halls, bureaux, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… cartons ondulés 4707.20 - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non … courant de ces déchets ou rebuts de papier, habituellement présentés en balles pressées, mais il est à noter qu'une utilisation …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… n° 85.08. 8509.40 ‑ Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse‑fruits et presse‑légumes 8509.80 ‑ Autres appareils … exceptions et, le cas échéant, de la limitation de poids prévue à la Note 4 du Chapitre, la présente position se rapporte aux appareils répondant aux …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… instruments de musique du n° 92.07 9209.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : A) Les métronomes et diapasons … avec ou sans sonnerie, utilisés pour indiquer d'une manière précise la mesure d'après laquelle un morceau doit être …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre donne la définition des alliages mères de cuivre . Les alliages mères de la présente position sont des alliages contenant, outre du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids, d'autres éléments, et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées La présente position se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente position que les câbles satisfaisant aux conditions … inférieur à 67 décitex. D)   Les câbles doivent être présentés à l'état étiré, c'est‑à‑dire qu'on ne doit plus …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… - Moteurs pour l'aviation               - Moteurs pour la propulsion de bateaux : 8407.21 - - Du type hors‑bord … moteurs d'aviation ou certains moteurs d'automobiles), on pratique, par pompe, l'injection directe du mélange … n°  84.05 , dans ce dernier cas. * *    * Les moteurs de la présente position peuvent être monocylindriques ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… de papeterie au sulfate et les autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des … dans le gaz de houille, dans quelques pétroles, dans les produits liquides de la distillation sèche de nombreux … nombreux produits de synthèse.       Pour relever de la présente position, le benzène doit avoir un degré de pureté …