… et articles similaires). Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des coudières … de gardien de but de football, par exemple) restent classés dans la présente position. Elle couvre également les … ou 61.04 , selon le cas. Sont également exclus les gilets matelassés généralement portés par-dessus tous les autres …
… pneumatique, à l'aide d'une machine spéciale, le plus près possible des tringles ou des talons; b) le refendage , qui … obtenu à partir des produits mentionnés en 1) et 2) ci‑dessus . La poudre de caoutchouc (connue également sous le …
… ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage … ou autrement travaillés, les auges, les réservoirs, les bassins, les éviers, les caniveaux et les tables de …
… couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu 'en bonneterie) des n°s 59.03, 59.06 ou … du présent Chapitre, à l'exclusion du n ° 62.09 , sont à classer dans la présente position (voir la Note 6 du présent …
… un débarras, etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou épais. 2) Les stores d'intérieur qui … et généralement munis d'un dispositif d'enroulement à ressort (ceux pour wagons de chemin de fer, par exemple). … qui se placent à la partie supérieure des fenêtres au‑dessus des rideaux épais ou les tours de lits qui sont des …
… manches ainsi que les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en … de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : - Les vêtements comportant des …
… ne couvre pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en … de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : - Les vêtements comportant des …
… des fèves au cours des opérations de torréfaction et de concassage de celles‑ci. Ces produits contiennent … beurre de cacao. 2) Les germes de cacao , provenant du passage des fèves dans des machines dites dégermeuses ; ils ne renferment pratiquement pas de matières grasses. 3) Les poussières de cacao , provenant du …
… dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du vin. En pressant ce liquide, on obtient la lie desséchée qui se présente en poudre, en grumeaux ou en …
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