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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles …
Explanatory notes
… transformées en produits de constitution chimique définie, isolés à l'état pur ou commercialement pur, du Chapitre 29 . … en mélanges dénommés tripropylène , tétrapropylène , diisobutylène , triisobutylène , etc. Ils consistent en … saturés (octylènes, nonylènes, leurs homologues et leurs isomères, notamment) et d'hydrocarbures acycliques saturés. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, …
Explanatory notes
… sont souvent montés dans une enveloppe métallique ou isolante pouvant être remplie d'un fluide spécial (huile, … à cornes ou à anneaux de garde, qui sont montés sur isolateurs ou chaînes d'isolateurs, les parafoudres …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par …
Explanatory notes
… de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par … (asbeste) pour tous usages (filature, feutrage, filtrage, isolation, bourrage, par exemple), ayant subi une … du carbonate de magnésium, de la cellulose, de la sciure de bois, de la pierre ponce, du talc, du plâtre, de la terre …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, …
Explanatory notes
… de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, … ici sont constituées, soit par de l'amiante (asbeste) tissé ou tressé, imprégné de matière plastique, de brai ou … un moulage sous forte pression. Ces garnitures sont armées parfois de fils de métaux, tels que le laiton, le zinc ou le …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à …