… sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A) Les produits répondant aux descriptions ci-après : 1) Le … des cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 …
… bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : 3921.11 - - En polymères du styrène … ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à d'autres matières. …
… gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans l’eau, d’un point d’ébullition élevé, à faible tension de vapeur et d’une viscosité similaire à celle du diesel produit à partir du pétrole. Le biodiesel …
… 1003.90 - Autres L'orge, à grain plus gros que celui du froment, est utilisée principalement comme aliment pour le bétail, pour la fabrication du malt et, sous forme d'orge mondée ou perlée, pour la … adhérentes. Débarrassées de celles‑ci par l'opération du mondage (passage entre des meules), qui leur enlève …
… 1) Les triporteurs conçus généralement sous la forme d'un ensemble articulé comprenant une caisse, parfois … celles munies d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe). 5) Les bicyclettes équipées de … Les trottinettes de type bicyclette actionnées à l’aide d’une seule pédale à laquelle est fixée une chaîne …
… donner des renseignements sur ces manifestations, relèvent du n ° 49.01 , à moins qu'elles ne relèvent du n ° 49.11 en … Cette position couvre également les blocs qui se composent d'un certain nombre de feuilles de papier, indiquant le jour … en carton ou disposés sur un support de matière plus durable permettant leur remplacement annuel. Toutefois , la …
… - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO 2 ) … d'articles dont le caractère essentiel, par opposition aux produits réfractaires du n° 69.02 , est, en général, d'être …
… lesquelles le moteur diesel entraîne une génératrice produisant de l'électricité qui, à son tour, alimente les … l'énergie du moteur diesel est transmise aux roues à l'aide d'un dispositif hydraulique. c) Les locomotives … et les locomotives sans foyer, c'est‑à‑dire munies non pas d'une chaudière mais d'un réservoir à vapeur alimenté au …
… ‑ Autres épices : 0910.91 ‑ ‑ Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position … nom ( Crocus sativus ). Il peut être présenté sous la forme d'une poudre de couleur rouge orange; son odeur est forte, …
… plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques … pas 1,5 fois la largeur) ou qu'ils aient la forme d'un polygone régulier; et 2) les enveloppes tubulaires …
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