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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2217 résultats pour "设计艺术中心学院教育部留服认证<网址:zjw211.com>天津和平日本立命馆亚洲太平洋大学文凭毕业证哪里有卖-日本薬科大学市场营销文凭证书<网址:bzw985.com>莎玛市康格迪亚学院学位证aP"
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
Explanatory notes
… Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont
applicables
mutatis mutandis aux produits de la présente …
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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
Explanatory notes
… d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit
captée
par les engins moteurs sur des lignes de prises de …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2507
Explanatory notes
… porcelaine et de matière de charge dans la fabrication du
papier
. Les sables kaoliniques relèvent du n° 25.05 . …
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Section V > Chapitre 26 > Position 2618
Explanatory notes
… de laitier ou de scories provenant du traitement à la
vapeur
ou à l'air comprimé, ni la mousse de scorie obtenue …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7404
Explanatory notes
… du n° 72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont
applicables
mutatis mutandis à ceux de cette position. …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
Explanatory notes
… Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 sont
applicables
mutatis mutandis aux articles de la présente …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
Explanatory notes
… du n° 74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont
applicables
mutatis mutandis . La présente position ne …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1213
Explanatory notes
… usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se présentent
après
le battage des céréales, même hachées, moulues, …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
Explanatory notes
… du n° 74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont
applicables
mutatis mutandis . La présente position ne …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
Explanatory notes
… aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont
applicables
mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …
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