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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… le faire ( n° 93.03 ). b)    Les pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz ( n° 93.04 ). …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… dans les autres cas, les cadres sont à classer suivant leur régime propre en tant qu’ouvrages en bois, métal, etc. (voir …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… . Sont également exclus de cette position les produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, qui seraient …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… à être débités par la suite. Les tapis dont le plancher est imprégné ou revêtu d'un enduit, ainsi que les tapis …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… socle, bâti ou support commun (groupes convertisseurs), ou simplement reliées par des dispositifs appropriés; elles …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… tanné à l'aide de produits végétaux, est fortement imprégné d'huile, afin de le rendre solide, souple et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

…   En tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… qui parallélisent presque parfaitement les fibres et éliminent les fibres les plus courtes (blousses). Le ruban …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… à sa partie supérieure un parachute‑extracteur , de dimensions réduites, dont l'ouverture est commandée par une …