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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un …
Explanatory notes
… 85.21 ‑ Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un … lorsqu’ils sont connectés à une caméra de télévision ou à un récepteur de télévision, enregistrent des impulsions électriques sur un support (signaux analogiques) ou des signaux analogiques transformés en code numérique (ou …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. … ou saucissons (même ficelées ou ayant reçu une autre ouvraison) et autres tubes et tuyaux plats. Sont également …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente … présentés sous forme de granulés, qui contiennent des groupes ioniques actifs (d'ordinaire sulfoniques, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm … de la présente position. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7219.11, 7219.12, 7219.13, 7219.14, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux … Les revêtements de sol en feutre aiguilleté, imprégnés ou recouverts généralement au dos d'une couche de caoutchouc …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° 61.11 , la présente position couvre … position (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les vêtements …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier … robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - Centres d'usinage … position (voir la Note 4 du Chapitre 84 ) que les machines-outils pour le travail des métaux (autres que les tours (y … exécutant une opération d'usinage à l'aide d'un seul outil ou de plusieurs outils travaillant simultanément ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers …