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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.40
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804 > 8804.00
… parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de …
Classification opinions
… 1. Produit de revêtement pour toitures , constitué par une solution de bitume … Adoption : 1964 … 2. Produit de revêtement pour toitures, murs extérieurs et surfaces métalliques , constitué par une solution de bitume …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids …
Classification opinions
… Frein-filet , liquide de couleur bleu pâle présenté dans des flacons en matières … plastiques d'une contenance de 50 ml et munis d'un bec doseur. Il a pour fonction d'assurer l'étanchéité et l'assemblage …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou …
Explanatory notes
… 90.24 ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou … couvre un ensemble de machines ou d'appareils conçus pour effectuer des essais portant sur la dureté, l'élasticité, la résistance à la traction, à …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7104.10 - Quartz … utilisées pour les mêmes usages que les pierres gemmes naturelles des deux positions précédentes et consistant : A) … ont essentiellement la même composition chimique et la même structure cristalline que les pierres précieuses extraites …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de … moins 60 % de bitumes dans un solvant et qui sont employés pour le revêtement des routes. 2) Les émulsions ou … ou l'amiante. Ces produits sont utilisés, suivant le cas, pour obturer des fissures, comme produits de moulage, etc. …Section VIII
… CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN …