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Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… comme telles et relèvent des n ° s 48.03 , 48.18 ou 48.23 . Sont également exclus les papiers extensibles … Jacquard, le papier dentelle et le papier broderie ( n ° 48.23 ). c)    Les cartes, disques et rouleaux, en papier ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… ils relèvent d'autres positions du présent Chapitre ( n° 48.23 , par exemple). Sous réserve de ces dispositions et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… - - Autres               - En caoutchouc non alvéolaire : 4008.21 - - Plaques, feuilles et bandes 4008.29 - - Autres Cette position comprend : 1)     Les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

Section X > Chapitre 49

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4 > 2939.42

CAS

… 90-82-4 … 90-82-4 …

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