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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction …
Section XVII > Chapitre 86
… et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de …
Explanatory notes
… et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de … fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de …Legal note
… fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de … à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y …
Explanatory notes
… manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y … incorporés; coussinets 8483.40 ‑ Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …
Explanatory notes
… ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format(+). - Papiers et … en bandes ou en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. Découpés suivant d'autres …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose …
Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres … stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le …Legal note
… stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur …