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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …

Classification opinions

… contre l'incendie, qui est monté sur un cadre en acier inoxydable ajouté au corps du motocycle, se compose de deux … distincts ont également été installés en vue de recevoir d'autres dispositifs électriques. Pour permettre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

… Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. …

Explanatory notes

… Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les chlorates, … organique, dans l'impression textile (teinture au noir d'aniline), d'amorces fulminantes, de pâtes d'allumettes, comme …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

… non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur … reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …

Explanatory notes

… non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur … reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.65

… Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10

… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …

Classification opinions

… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de … au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : … suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids n’excède pas 0,5 %. Application …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3

… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm  …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.11

… Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.11

… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.21

… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …

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