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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège … tel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches naturellement cintrées. Le liège naturel simplement préparé … . 2) Les déchets de liège, naturel ou aggloméré , constitués par les chutes, rognures et débris d'ouvrages, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le …
Explanatory notes
… 38.02 ‑ Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le … matière minérale sont considérés comme activés lorsque leur structure superficielle a été modifiée par un traitement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS … essentielles du composé parent, y compris sa structure chimique de base. 29.38 - Hétérosides, naturels ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs … ici les alcaloïdes à l'état non mélangé et les alcaloïdes constitués par des mélanges naturels d'alcaloïdes entre eux (par exemple, la vératrine …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types … (huile de lin, par exemple) même modifiées ou les résines naturelles en solution ou en dispersion, dans un milieu … Tout liant liquide (y compris les polymères synthétiques ou naturels modifiés chimiquement) contenant un agent …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des … plus ou moins fines provenant de la désagrégation naturelle des minéraux, mais à l'exclusion des sables et des … . Sont également exclus de la présente position les sables bitumineux, ainsi que les sables asphaltiques ( n° 27.14 ). …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements … dans le bâtiment. Elle comprend : 1) Les tuiles de couverture (pour toitures, couronnement des murs, etc.), … position, même s'ils concourent à la construction, les tuyaux et autres pièces pour canalisations et usages …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 - Barres ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs …