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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 8473.29 - - Autres 8473.30 - Parties et accessoires des machines …

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… compris les tangerines et satsumas) 0805.22 - - Clémentines 0805.29 - - Autres 0805.40 ‑ Pamplemousses et pomelos 0805.50 ‑ … tangerines et des satsumas) sont classés sous le n° 0805.29. N° 0805.22 Relèvent de cette sous-position les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… ou du gaz : 7306 .21 - - Soudés, en aciers inoxydables 7306.29 - - Autres 7306.30 - Autres, soudés, de section … de sous‑positions. N°s 7306.11, 7306.19, 7306.21 et 7306.29 Les dispositions de la Note explicative des n°s 7304.11, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… 7102.21 - - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés 7102.29 - - Autres               - Non industriels : 7102.31 - - … à d’autres examens par des experts. N°s 7102.21 et 7102.29 Ces sous-positions comprennent les diamants naturels …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… ‑ Algues : 1212.21 ‑ ‑ Destinées à l’alimentation humaine 1212.29 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres : 1212.91 ‑ ‑ Betteraves à sucre 1212.92 ‑ ‑ Caroubes 1212.93 …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… un compteur de temps : 9102.21 ‑ ‑ A remontage automatique 9102.29 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres : 9102.91 ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9102.99 ‑ ‑ Autres …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… 72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.23

CAS

… 7004-98-0 … 15183-37-6 … 965-90-2 … 3124-93-4 … 337-03-1 … 129453-61-8 … 797-63-7 … 52-76-6 … 977-79-7 … 520-85-4 … … 7004-98-0 … 15183-37-6 … 965-90-2 … 3124-93-4 … 337-03-1 … 129453-61-8 … 797-63-7 … 52-76-6 … 977-79-7 … 520-85-4 … …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Explanatory notes

… non réfractaires 3824.60 ‑ Sorbitol autre que celui du n° 2905.44                        - Marchandises mentionnées … non réfractaires . 5)    Le sorbitol autre que celui du n° 29.05 .        La présente catégorie couvre notamment les …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… amara , est un composé hétérocyclique, relevant du n° 29.32 . 12)  Les autres extraits médicinaux , tels que ceux … sont repris dans la liste insérée à la fin du Chapitre 29. Parmi les préparations ainsi exclues , on peut citer : …