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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou … et des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre les chemises et chemisettes en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou …
Explanatory notes
… et des unités pour l'essai des lampes (voir la Note 4 de la Section XVI). Sont en revanche exclues de cette position les machines qui servent uniquement à façonner les pièces et parties … étireurs, puis entraîné verticalement ou horizontalement - selon le type - par une série de rouleaux appropriés …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, … Chapitre). On traite comme bois profilés ceux dont la section transversale est uniforme sur toute la longueur ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. (+) 3006.10 - Catguts stériles, ligatures … le produit en remplacement des ligatures traditionnelles servant à suturer les plaies internes ou externes, ce … au n° 42.06 , le poil de Messine et les fils textiles à la Section XI , les fils métalliques au Chapitre 71 ou à la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5 > 8433.51
… Moissonneuses-batteuses …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …
Explanatory notes
… (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2924.11 - - Méprobamate (DCI) 2924.12 … Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels 2924.24 - - Ethinamate (DCI). 2924.25 - - Alachlor … : (–CONH 2 ) ((–CO) 2 NH) ((–CO) 3 N) amide primaire amide secondaire amide tertiaire Les hydrogènes des groupes (–NH 2 …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… 15.05 ‑ Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la … nettement désagréable, retirée des eaux savonneuses ayant servi au dégraissage de la laine ou au foulage des draps; on … d'un onguent. De couleur blanc jaunâtre ou brune, selon son degré de raffinage, elle est peu altérable à l'air …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.11 ‑ Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et … (bioxyde de manganèse), la braunite ou la manganite (sesquioxydes de manganèse), qui sont réduits en métal. On …Section II > Chapitre 7 > Position 0708
… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le … parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, …