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Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

04.06 ‑ Fromages et caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte 0406.20 ‑ Fromages râpés ou en poudre, de tous types 0406.30

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… a)    Les tubes, tuyaux et profilés creux des n°s 73.03, 73.04 ou 73.06 . b)    Les accessoires de tuyauterie en fer … 7305.20 Les dispositions de la Note explicative des n°s 7304.11, 7304.19, 7304.22, 7304.23, 7304.24 et 7304.29 sont …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

22.04 ‑ Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis … en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 ‑ Vins mousseux               ‑ Autres vins; moûts … a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance n'excédant pas …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ Dattes 0804.20 ‑ Figues 0804.30 ‑ Ananas 0804.40 ‑ Avocats 0804.50

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou …               ‑ Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - ‑ Autres               ‑ Autres œufs frais : …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et …               - En matières textiles synthétiques : 6704.11 - - Perruques complètes 6704.19 - - Autres 6704.20 - En cheveux 6704.90 - En autres …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; … motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 (+). 5804.10 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées               ‑ Dentelles à la mécanique : 5804.21 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5804.29

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… de fécule, d'extraits de malt ou de produits des n°s 04.01 à 04.04 (additionnées ou non de cacao) entrent dans les n°s …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… inhale directement, avec ou sans nicotine, des n°s 2404.12 ou 2404.19; et 2°)    d’autres dispositifs de vaporisation … un aérosol à partir de produits du tabac (produits du n° 2404.11) ou d’autres produits contenant de la nicotine ou des …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou … autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 1904.10 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage 1904.20 ‑ Préparations alimentaires obtenues à partir de …

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