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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
Explanatory notes
… notamment des roues ou de l’équipement de direction ou de freinage ( n° 87.08 ). ou c) Les parties destinées …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même …
Explanatory notes
… 82.04 ‑ Clés de serrage a main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables , … et automobiles, serre‑tubes (à chaînes), y compris les clés dynamométriques. 2) Douilles de serrage interchangeables …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. … de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires 6404.19 … Autres 6404.20 - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué La présente position couvre les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et … peuvent être présentés en fûts, en tonnelets, en cuveaux ou contenants analogues ou bien conditionnés pour la vente au … maïs doux, les cœurs d'artichaut, les cœurs de palmier, les lynames, les noix vertes et les mangues. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou …
Explanatory notes
… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou … propane, non dénommés ni compris ailleurs . - Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis …
Explanatory notes
… 07.06 ‑ Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris‑raves, radis … ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ). Ces produits demeurent classés dans la …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. …
Explanatory notes
… 9705.39 ‑ ‑ Autres Cette position a trait à des objets qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur intrinsèque assez … par l’homme;, se rapportant à des événements historiques nationaux ou mondiaux significatifs revêtant une importance … dirigeants, penseurs, scientifiques et artistes de renommée nationale ou mondiale. Parmi ces articles peuvent …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, ENDUITS OU … enduits ou imprégnés d'une préparation à base de résines naturelles et de camphre ou imperméabilisés par imprégnation … et autres produits du n° 59.04 . g) Les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de … ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles …