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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position … les spatules ( autres que les articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les maillets, les râteaux, les fourches, les …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … en matières plastiques (Chapitre 39); c) les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10); … ou d'antiquité ( n°s 97.05 ou 97.06 ). Les armes et leurs parties reprises dans le présent Chapitre peuvent …Legal note
… en matières plastiques (Chapitre 39); c) les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10); …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs …
Explanatory notes
… (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en … électriques (pour portes extérieures d'immeubles, pour ascenseurs, notamment). Ces serrures peuvent fonctionner par …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63; g) les chaussures … ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les transformateurs …Legal note
… ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63; g) les chaussures … les fouets et les articles similaires (n° 66.02), ainsi que leurs parties (n° 66.03); ij) les yeux en verre … ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les transformateurs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres …
Explanatory notes
… 85.17 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres … 85.27 ou 85.28 (+). - Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres … de base 8517.62 - - Appareils pour la réception, la conversion et l’émission, la transmission ou la régénération …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de …
Explanatory notes
… blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les …
Explanatory notes
… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les … que ceux du n° 41.14 . - Cuirs et peaux entiers : 4107.11 - - Pleine fleur, non refendue 4107.12 - - …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier … pour le marquage au fer, du n° 32.12; c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de … enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de …Legal note
… pour le marquage au fer, du n° 32.12; c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de … enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de …Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …