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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94
… Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW …
Classification opinions
… diesel de 138 ch (103 kW) et pouvant atteindre une vitesse maximale de 40 km/h. Le véhicule, dont les dimensions sont … et 4.877 mm (longueur), est muni d'une transmission automatique électronique, d'une cabine fermée avec un seul … L'empattement de ce véhicule est de 2.946 mm et les pneumatiques sont du type 11R22.5. Le châssis est muni d'une …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles … pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …
Explanatory notes
… 56.01 ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles … et noppes (boutons) de matières textiles A.‑ OUATES DE MATIERES TEXTILES ET ARTICLES EN CES OUATES Les ouates dont …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 1516.10 ‑ Graisses et huiles … souvent à l'hydrogénation sont les huiles de poissons ou de mammifères marins et certaines huiles végétales (de coton, de sésame, d'arachide, de colza, de soja, de maïs, etc.). Les huiles partiellement ou totalement …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées …
Explanatory notes
… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées … à incandescence sont des étoffes tubulaires étroites à mailles serrées, faites ordinairement de fils de ramie, de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 68.15 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les … - Autres ouvrages : 6815.91 - - Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris …Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE … GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE … GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par … de deux personnes chacune, sont capitonnées de la même manière et revêtues du même tissu que les deux sièges avant. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même … la trempe superficielle. 8468.10 - Chalumeaux guidés à la main 8468.20 - Autres machines et appareils aux gaz 8468.80 …Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le … brosserie (n° 96.03). 2.‑ Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme …Legal note
… brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le … brosserie (n° 96.03). 2.‑ Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …