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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… raccords, par exemple). - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : 4009.11 - - Sans accessoires …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les … on entend des parapluies placés dans un fourreau rigide ayant l'aspect extérieur d'une canne. Les parasols-tentes sont de grands parasols pourvus d'un rideau circulaire qui peut être fixé au sol au moyen de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et … (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à … à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures …
Explanatory notes
… 84.62 - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et … numérique 8462.59 ‑ ‑ Autres ‑ Presses à froid à métaux : 8462.61 ‑ ‑ Presses hydrauliques 8462.62 ‑ … pour produit plat sont des machines pour la déformation à froid de feuilles de métal, conçue pour produire des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres …
Explanatory notes
… instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres … ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes 9030.20 ‑ Oscilloscopes et … dans la recherche scientifique mais aussi dans l'industrie (sidérurgie, métallurgie, prospection du pétrole, etc.), en …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
Explanatory notes
… 3507.10 - Présure et ses concentrats 3507.90 - Autres Les enzymes sont des substances organiques élaborées par des … de thiamine dans la décarboxylase de pyruvate, le phosphate pyridoxal dans l'amino-transférase de glutamine-oxo-acide). Dans certains cas, les deux doivent être présents. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable …
Explanatory notes
… et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable … de réfrigération ou les deux à la fois) et l'humidité (humidificateur, déshumidificateur ou les deux à la fois) de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
Explanatory notes
… à décharge ‑ Transformateurs à diélectrique liquide : 8504.21 - - D'une puissance n'excédant pas 650 kVA … - - D'une puissance excédant 10.000 kVA ‑ Autres transformateurs : 8504.31 - - D'une puissance … 500 kVA 8504.40 ‑ Convertisseurs statiques 8504.50 ‑ Autres bobines de réactance et autres selfs 8504.90 ‑ …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux …