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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2621
Explanatory notes
… des déchets municipaux 2621.90 - Autres Cette position couvre les scories et cendres ( autres que celles … qui relèvent du Chapitre 31 ), qu'elles proviennent du traitement des minerais ou d'autres sources, et alors même … comme agrégats légers pour la fabrication des blocs de construction et, en génie civil, pour la construction des …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), … comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et …
Explanatory notes
… blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à … comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et … 2) Les cahiers. Les cahiers peuvent simplement contenir des feuilles de papier ligné mais également …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
Explanatory notes
… diffractographes 9012.90 ‑ Parties et accessoires Cette position couvre notamment : A) Les microscopes … qui se distinguent des microscopes optiques par le fait qu'ils utilisent, au lieu des rayons lumineux, des faisceaux d'électrons. Le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour …
Explanatory notes
… 84.38 ‑ Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le … textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les … dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les …
Explanatory notes
… 84.45 ‑ Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le … dévider les matières textiles 8445.90 - Autres La présente position groupe, sauf certaines exceptions énumérées … à peigne circulaire, à hérisson ou à barrettes garnies d'aiguilles (gills-box, gills-intersecting, gills-soleil, …Section VI > Chapitre 32
Explanatory notes
… (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures … présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12; b) les tannates et autres … à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du …Legal note
… (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures … présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12; b) les tannates et autres … à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du …Section VI > Chapitre 28 > Position 2832
Explanatory notes
… sulfites 2832.30 ‑ Thiosulfates Figurent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans … il est très soluble dans l'eau. On le présente aussi en solutions concentrées de couleur jaunâtre. C'est un … sulfite de calcium (CaSO 3 ), poudre blanche cristalline ou aiguilles hydratées (avec 2 H 2 O), très peu solubles dans …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles ne soient pas reprises dans d'autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un … autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. …