Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains … sous la forme d'une bouillie épaisse qui, placée dans une passoire ou bassine à fond percé de trous tombe en gouttes, … s'agglomèrent en petites boules ou grumeaux, qui sont parfois ensuite concassés ou granulés. Les grumeaux de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de … escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). …
Explanatory notes
… 84.28 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de … pour personnes. La portée de la présente position n’est pas limitée aux machines et appareils de levage ou de … position comportent généralement, dans leur mécanisme, des palans, des treuils ou des vérins et leur structure se …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. …
Explanatory notes
… tannants . Sous réserve qu'ils ne constituent pas des composés de constitution chimique définie présentés … A) Les produits tannants organiques synthétiques (désignés parfois sous l'appellation de « syntans ») . Ce sont … 1) Les produits tannants synthétiques aromatiques, parmi lesquels on peut citer : les produits obtenus par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni …
Explanatory notes
… présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, … flux d'air, les feuilles de tabac sont fragmentées et les papillons de tabac sont séparés des nervures et des côtes …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les … bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons …