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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.50
… Papier et carton feutre, papier et carton laineux …
Section XII > Chapitre 65
… Coiffures et parties de coiffures …
Explanatory notes
… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.- Le présent Chapitre ne … coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12); c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels … résilles et filets à cheveux en toutes matières, ainsi que certains articles utilisés dans la fabrication des chapeaux …Legal note
… coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12); c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.- Le n° 65.02 ne …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en … le nom de corde de Chine ou China cord ) consistant en une sorte de corde en matière végétale non défibrée et … l'ameublement, la fabrication de chaussures, la confection d'articles de sparterie ou de vannerie fine, etc. Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …
Classification opinions
… même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette finie, … de freinage/freins; - Boîtier de pédalier; - Selle; - Support de siège; - Roue à chaîne. Application des RGI 1 et … même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette finie, …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70
… Articles moulés ou pressés en pâte à papier …
Classification opinions
… 1. Œufs de Pâques, constitués de deux parties s'ajustant pour former un contenant en pâte à papier moulé et recouverts d'une feuille mince d'aluminium imprimée de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, … ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, … ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y … sont présentés en boîtes, écrins, trousses, etc. et peuvent comporter des ciseaux ou autres objets, tels que polissoirs …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, … ces ouvrages, on peut citer : 1) Tout d'abord, un groupe d'articles dont le caractère essentiel, par opposition aux …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.20
… Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.20
… Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.30
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton …