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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …
Explanatory notes
… alternatif I.‑ MOTEURS ELECTRIQUES Les moteurs électriques transforment l'énergie électrique en énergie mécanique. Ce … jouets, etc., jusqu'aux moteurs de grande puissance, pour trains de laminoirs, par exemple. Lorsque lesdits … flexible pour entraîner un outil à main, ces organes de transmission suivent eux‑mêmes le régime des moteurs. …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. ‑ Jaunes d'œufs : 0408.11 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.02 ‑ Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 3902.10 - … de propylène possèdent également une gamme d'applications très large et servent à fabriquer des films pour emballages, … à ranger du matériel de précision, des tuyaux pour le transport des liquides, des revêtements intérieurs de …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris … fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres … fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), … et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ Mélasses de canne 1703.90 ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent … ou de maïs le sont, notamment à l'état de sirops purifiés ( treacle ). Les mélasses sont surtout utilisées comme produit …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en … feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en … feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du … qui ne doivent être ni acides ni alcalins et avoir une très faible teneur en cendres. N ° 4805.50 Le papier et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de …
Classification opinions
… à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de l'information de laquelle (desquelles) il … débit ou pour assurer une protection des données dans les transactions financières. Adoption : 1998 … 2. Carte vidéo … afin qu'elle produise des images et du son. Elle transforme en signaux numériques pouvant être utilisés par …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.1
… Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient de la … uniquement les poudres de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Cette position couvre notamment la poudre de cacao obtenue par traitement de la pâte ou de la poudre de cacao par des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des …