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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières 2525.20 ‑ Mica en poudre 2525.30 ‑ … dont la caractéristique est de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, transparentes et de teintes …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons … plançons et rejetons. 5) Le blanc de champignons : amas mycéliens, mélangés ou non de terre ou de matières … exclues de la présente position les racines tubéreuses (notamment les dahlias, n° 06.01 ) et les racines de chicorée …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). ‑ Simplement laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou … épaisseur inférieure à 4,75 mm 7220.20 ‑ Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur … rapide ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement laminés à chaud 7226.92 ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente … position peuvent être présentés entiers, en morceaux (en lamelles, par exemple) ou homogénéisés. …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De filaments synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, … matières. La présente position couvre les serviettes et tampons hygiéniques, les couches et langes et les articles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant …
Explanatory notes
… 90.07 ‑ Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant … dans l'industrie cinématographique que les appareils pour amateurs, qu'il s'agisse, d'autre part, d'appareils spéciaux … . b) Les microphones, les haut‑parleurs et les amplificateurs électriques d'audiofréquence, autres que ceux …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par …