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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de … d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; …
Explanatory notes
… 90.15 ‑ Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de … utilisés, en règle générale, sur le terrain, soit pour l'établissement d'ouvrages cartographiques (terrestres ou …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à … jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à … manière précise la mesure d'après laquelle un morceau doit être joué. La pièce principale en est un balancier, dont les … ils sont réglés pour donner une gamme de vibrations très étendue et sont souvent présentés en coffrets contenant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié …
Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en …
Explanatory notes
… 48.16 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que … de la machine à écrire), par humidification, encrage, etc., un document original en un nombre variable … ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les … compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les … position comprend également les bas, sous-bas, chaussettes, etc., non encore terminés, en bonneterie pour autant qu'ils …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris … les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 91.01 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris … plaqués ou doublés de métaux précieux. Ces montres peuvent être serties de pierres gemmes ou de perles fines ou de …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de …
Explanatory notes
… ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et … notamment ‑ même si elles sont présentées en pots, boîtes, etc. ‑ les plantes des espèces suivantes : Amaryllis, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du …
Explanatory notes
… boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en … cette position se rapporte au mobilier métallique destiné à être placé sur des rayonnages, tables et autres meubles. Le … par exemple), des porte‑copies pour dactylos, des étagères se posant sur des tables pour y faire office de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 … des habitations, bureaux, salles de réunions, églises, etc. ou pour l'ornementation extérieure (des jardins, par … ou extérieure; des sujets de cheminées, de pendules ou d'étagères (reproductions d'animaux, de figures symboliques, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides …