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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.10
… Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1
… Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2
… Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.3
… Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.10
… Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, … pièces de monnaie ou jetons ou une carte magnétique. La présente position se rapporte aux appareils de l'espèce qui …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ Lunettes de visée pour armes; … de la Note 4 du Chapitre, certaines lunettes relèvent de la présente position et non du n° 90.05. Etant donné par … notamment : 1) Les lasers , qui sont des appareils produisant ou amplifiant un rayonnement électromagnétique …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la … la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur …
Explanatory notes
… 84.45 ‑ Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la … ou à dévider les matières textiles 8445.90 - Autres La présente position groupe, sauf certaines exceptions …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles … ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …