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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …
Explanatory notes
… forme de fils de chenille), collés ou cousus sur cuir, sur tissu ou sur toute autre matière, de manière à imiter la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, peluches, tissus bouclés, étoffes à longs poils, etc.), qui restent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.22
… Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau …
Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 1401.10 ‑ Bambous 1401.20 ‑ Rotins … Japon et en Inde, qui se caractérisent généralement par une tige creuse, très légère, à surface luisante, présentant … rotins ou rotangs qui sont fournis principalement par les tiges de nombreuses espèces de palmiers‑lianes, du genre …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. … mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques La présente position comprend : 1) Les farines et poudres (y compris … 05.11 ). 2) Les cretons , qui sont constitués par les tissus membraneux restant après extraction (par fusion ou …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
Explanatory notes
… 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La présente position couvre une grande variété d'articles en céramique essentiellement conçus pour la … métaux plaqués ou doublés de métaux précieux autrement qu'à titre de simples garnitures ( Chapitre 71 ). c) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information …