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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… n°s 82.01 à 82.06 ou de pièces de machines de la Section XVI (quartz piézo-électrique pour appareils à haute …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

… aux conditions de la Note 6 C) du Chapitre 84 ( Section XVI ). b)    Les disques optiques sur lesquels est …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… pour être montés sur des engins de transport de la Section XVII, sont applicables mutatis mutandis aux appareils de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… n ° s 84.59 à 84.61  conformément à la Note 3 de la Section XVI ou éventuellement en application de la Règle générale …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… de la présente position et relèvent donc de la Section XV. * *    * Sont exclus de cette position, qu'ils soient …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… fixées sur support en tissu (généralement Sections XIV ou  XV ). II.‑ TOILES PEINTES POUR DECORS DE THEATRES, FONDS …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… 2°)  Ne pas être exclus par les Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section). …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… parties et accessoires de véhicules au sens de la Section XVII . Au nombre de ces articles, on peut citer les …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… fixées sur support en feutre ( généralement Section XIV ou  XV ). …

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