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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes …
Classification opinions
… 1. Appareil pour la préparation des légumes , à moteur … : environ 15 kg; dimensions : 745 mm x 610 mm x 310 mm. L'appareil se compose d'un corps abritant le moteur, d'une … râper et préparer des frites et des juliennes de légumes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant … par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux …
Explanatory notes
… 85.15 ‑ Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant … d'assembler des pièces métalliques à l'aide d'un métal d'apport à l'état liquide, ayant une température de fusion …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique … totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. …
Explanatory notes
… cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique … totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier (+). - Malles, valises et mallettes, y … rigides, du fait de l'existence d'un support sur lequel est appliquée la matière constituant la gaine ou enveloppe …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… et utilisant uniquement l'énergie solaire pour la cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30
Classification opinions
… de leur exploitation (analyse quantitative, par exemple). Application de la Note 4 de la Section XVI et de la Note 3 du Chapitre 90. Voir également l'Avis 9027.30/2. Adoption : … à en améliorer les fonctions. Le dispositif d'analyse étant capable de réaliser les analyses de façon totalement …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), … spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70
… Articles moulés ou pressés en pâte à papier …
Classification opinions
… deux parties s'ajustant pour former un contenant en pâte à papier moulé et recouverts d'une feuille mince d'aluminium …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même …
Classification opinions
… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (90 cm de … pour être posé sur le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57). Adoption : 2015 A Endroit B Envers …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de …