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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes … autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) …
Classification opinions
… qui analyse l'état opérationnel des réseaux utilisant de multiples protocoles (Ethernet, ATM (mode de transfert … sur le paquet ou la séquence de paquets, comme par exemple les décalages de paquets, les retards de paquets, le …Section XV > Chapitre 78 > Position 7802
… Déchets et débris de plomb. …
Explanatory notes
… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les …
Explanatory notes
… et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les … ‑ ‑ Autres ‑ Machines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …
Explanatory notes
… 91.08 ‑ Mouvements de montres, complets et assemblés. ‑ Fonctionnant … mouvement, dès lors qu'elle est enlevée, le mouvement n'est plus en état de marche et ne peut donc plus être considéré …Section V > Chapitre 26 > Position 2607
… Minerais de plomb et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.07 ‑ Minerais de plomb et leurs concentrés. Les principaux minerais classés … sous cette position sont : a) L'anglésite, sulfate de plomb. b) La cérusite, carbonate de plomb. c) La galène, sulfure de plomb, souvent …Section VI > Chapitre 28 > Position 2824
… Oxydes de plomb; minium et mine orange. …
Explanatory notes
… 28.24 ‑ Oxydes de plomb; minium et mine orange. 2824.10 ‑ Monoxyde de plomb … rougeâtre. Le nom de litharge couvre ces deux produits et plus particulièrement le deuxième. On les obtient également … sous‑produits de l'extraction de l'argent à partir des plombs argentifères. Le protoxyde de plomb est employé en …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La … chimiques dont la combustion produit une réaction plus violente que celle engendrée par les poudres … sont des mélanges principalement à base d'azoture de plomb ou de trinitrorésorcinate (ou styphnate) de plomb et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 - De polymères de l'éthylène 3915.20 ‑ … et débris d'une seule matière thermodurcissable ou de plusieurs matières thermoplastiques mélangées entrent dans …Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …